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Marques déposées par GAVARD Jean-Louis
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EAU RAYONNANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EAU RAYONNANTE
GAVARD Jean-Louis

Numéro de dépôt :
96614003
Date de dépôt :
04/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2006

Présentation de la marque EAU RAYONNANTE

Déposée le 4 mars 1996 par GAVARD Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EAU RAYONNANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est GAVARD Jean-Louis, domicilié(e) 9, rue des Carnaux, 91150 ORMOY LA RIVIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAVARD Jean-Louis - France.

La marque EAU RAYONNANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAU RAYONNANTE est expirée depuis le 4 mars 2006.

GAVARD Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : NADIS , HARMONIC , LA SYNERGETIQUE , PAIN DE VIE , UNITERRE , LES RAYONNANTES , PAIN VITALISANT , TERRAM , EAU RAYONNANTE , UNISSONS


GAVARD Jean-Louis - 9, rue des Carnaux, 91150 ORMOY LA RIVIERE - France


GAVARD Jean-Louis - France


Inscription le 20 octobre 2005 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°420903 - Publication au BOPI 2005-10-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.