Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mini Dating
M. GAVANON Pascal
M. BONNAFOUX David

Numéro de dépôt :
3930978
Date de dépôt :
30/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2022
Mini Dating de GAVANON Pascal

Présentation de la marque Mini Dating

Déposée le 30 juin 2012 par monsieur GAVANON Pascal et monsieur BONNAFOUX David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mini Dating » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Les déposants sont monsieur GAVANON Pascal domicilié(e) 7 bis rue Diderot - 30600 - VAUVERT - France et monsieur BONNAFOUX David domicilié(e) 4 lotissement des Capucines, Chez M. et Mme ROCHE - 30820 - CAVEIRAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GAVANON Pascal domicilié(e) 7 bis rue Diderot - 30600 - VAUVERT - France.

La marque Mini Dating a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mini Dating est expirée depuis le 30 juin 2022.


M. GAVANON Pascal - 7 bis rue Diderot - 30600 - VAUVERT - France

M. BONNAFOUX David - 4 lotissement des Capucines, Chez M. et Mme ROCHE - 30820 - CAVEIRAC - France


M. GAVANON Pascal - 7 bis rue Diderot - 30600 - VAUVERT - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.