Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAVAND-PRUDENT
GAVAND ET PRUDENT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4087553
Date de dépôt :
29/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2024
GAVAND-PRUDENT de GAVAND ET PRUDENT

Présentation de la marque GAVAND-PRUDENT

Déposée par voie électronique le 29 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAVAND ET PRUDENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GAVAND-PRUDENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GAVAND ET PRUDENT domicilié(e) Les Capettes - 01270 - SALAVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 033 726 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. FABIENNE MAUCARRE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque GAVAND-PRUDENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAVAND-PRUDENT est expirée depuis le 29 avril 2024.


GAVAND ET PRUDENT, Société par actions simplifiée à associé unique - Les Capettes - 01270 - SALAVRE - France - SIREN 327033726


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. FABIENNE MAUCARRE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Viande, poisson, volailles et gibiers, entiers, découpés, élaborés, frais, congelés, surgelés, fumés, cuits ; extraits de viande, gelées de viande ; conserves de viande, conserves de volaille, conserves de gibier, conserves de légumes, conserves de fruits ; plats préparés à base de viande, plats préparés à base de volaille ; plats cuisinés ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pickles ; escargots, crustacés non vivants ; frites surgelées, pommes chips ; charcuterie, salaisons, tripes ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) non compris dans d'autres classes ; animaux vivants (volailles) ; fruits et légumes frais ; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles ; substances alimentaires pour les animaux (volailles), malt ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; café-restaurants, services de traiteurs, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; cafétérias, cantines ; restaurants libre services.