Déposée le 9 juin 2000 par monsieur GAUZI LAURENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « OENO TERRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-30 du 28 juillet 2000.
Le déposant est monsieur GAUZI LAURENT domicilié(e) 151 CHEMIN RURAL -LOT18,
34500 BEZIERS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OENO TERRA SARL, SARL,
M. GAUZI LAURENT domicilié(e) 405 CHEMIN BAS DE LA CAVE,
34290 VALROS - France.
La marque OENO TERRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3035033.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. GAUZI LAURENT - 151 CHEMIN RURAL -LOT18,
34500 BEZIERS - France
OENO TERRA SARL, SARL,
M. GAUZI LAURENT - 405 CHEMIN BAS DE LA CAVE,
34290 VALROS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-47
Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30
Inscription le 24 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°524214 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-03-24
Renouvellement sans limitation le 24 mars 2010 n°2435541 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-03-24
Inscription le 22 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°683877 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22
Renouvellement sans limitation le 26 mai 2020 n°2748948 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-05-26
- Produits oenologiques servant à l'élaboration du vin (conservation et transformation) - vins et spiritueux - Vinification, distillation et pressage de fruits - Toutes activités liées à la promotion des vins dans la restauration, l'alimentation et les services aux particuliers et aux entreprises.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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