Déposée le 11 août 2003 par monsieur GAUZE BENJAMIN et Melle DIEZ CORINNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « NINOU ET NINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-38 du 19 septembre 2003.
Les déposants sont monsieur GAUZE BENJAMIN domicilié(e) 40, RUE DU MIDI,31400 TOULOUSE - 31400 - France et Melle DIEZ CORINNE domicilié(e) 4, RUE RENE AVERSENQ,31130 BALMA - 31130 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR GAUZE BENJAMIN Melle DIEZ CORINNE domicilié(e) 40, RUE DU MIDI, 4, RUE RENÉ AVERSENQ,31400 TOULOUSE - France.
La marque NINOU ET NINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241180.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NINOU ET NINETTE est expirée depuis le 11 août 2013.
Mr GAUZE BENJAMIN - 40, RUE DU MIDI,31400 TOULOUSE - 31400 - France
Melle DIEZ CORINNE - 4, RUE RENE AVERSENQ,31130 BALMA - 31130 - France
MR GAUZE BENJAMIN Melle DIEZ CORINNE - 40, RUE DU MIDI, 4, RUE RENÉ AVERSENQ,31400 TOULOUSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-03
Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38
Vêtements ; chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), gants (habillement), foulard, cravate, bonneterie ; chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski, de sport, couches en matières textiles ; sous-vêtements. Tissus, couverture de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours linge de lit, linge de maison linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement. Meubles, glaces (miroirs), cadres, objet d'art en bois, cire, platre, roseau, jonc, osier, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succedanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, commodes coussins, étagères, récipient d'emballage en matière plastique, fauteuils, siège literie, vaiselliers, cannerie, boite en bois.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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