Déposée le 10 novembre 1988 par GAUVRIT Robert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BIOTROPIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est GAUVRIT Robert, domicilié(e) Mas Sauvadou, Taussac de Pézènes, 34600 BédarieuxMESNIL Jacques,Apt 78, Bât B. Rés. Square St Germain, 33310 Lormont - France.
La marque BIOTROPIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643227.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOTROPIC est expirée depuis le 10 novembre 1998.
GAUVRIT Robert - Mas Sauvadou, Taussac de Pézènes, 34600 BédarieuxMESNIL Jacques,Apt 78, Bât B. Rés. Square St Germain, 33310 Lormont - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28
Produits alimentaires biologiques, à savoir: -viande, poisson, vollaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs.lait et produits laitiers;huiles et graisses comestible conserves.-café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles: miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices.glace à rafraichir.-produits agricoles, horticoles.forestiers, graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits, légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.-bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. -boissons alcooliques (à l'exception des bières
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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