Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAITS EN FORMES LA MODE GRANDE TAILLE
S.A. GAUVAIN société Anonyme

Numéro de dépôt :
99799965
Date de dépôt :
23/06/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/06/2009

Présentation de la marque TRAITS EN FORMES LA MODE GRANDE TAILLE

Déposée le 23 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) GAUVAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRAITS EN FORMES LA MODE GRANDE TAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAUVAIN domicilié(e) Z.A. LA RIGOURDIERE, 35511 CESSON SEVIGNÉ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. GAUVAIN - France.

La marque TRAITS EN FORMES LA MODE GRANDE TAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAITS EN FORMES LA MODE GRANDE TAILLE est expirée depuis le 23 juin 2009.

GAUVAIN a également déposé les autres marques suivantes : SUYA , EXTENSA GAUVAIN , 9 MOIS , NUDIA


S.A. GAUVAIN société Anonyme - Z.A. LA RIGOURDIERE, 35511 CESSON SEVIGNÉ - France


S.A. GAUVAIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Tissus. Couverture de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.