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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GAUVAIN
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9 MOIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

9 MOIS
GAUVAIN SA

Numéro de dépôt :
95576976
Date de dépôt :
16/06/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/06/2015

Présentation de la marque 9 MOIS

Déposée le 16 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) GAUVAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 9 MOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAUVAIN domicilié(e) ZA La Rigourdiere,35511 CESSON SEVIGNE (dossier no 2301142) - 35511 - France et immatriculée sous le numéro RCS 579 201 401 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA GAUVAIN domicilié(e) ZA de La Rigourdiere,35511 CESSON SEVIGNE (dossier no 2301142) - 35511 - France.

La marque 9 MOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 9 MOIS est expirée depuis le 16 juin 2015.

GAUVAIN a également déposé les autres marques suivantes : SUYA , EXTENSA GAUVAIN , TRAITS EN FORMES LA MODE GRANDE TAILLE , NUDIA


GAUVAIN SA - ZA La Rigourdiere,35511 CESSON SEVIGNE (dossier no 2301142) - 35511 - France - SIREN 579201401


SA GAUVAIN - ZA de La Rigourdiere,35511 CESSON SEVIGNE (dossier no 2301142) - 35511 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44

Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet partiel n°287831 - Publication au BOPI 1999-10-25

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2005 n°2301142 - Publication au BOPI 2005-11-18

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Tissus à usage textile. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.