Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TITANIA
GAUTREAU Olivier

Numéro de dépôt :
94537326
Date de dépôt :
15/09/1994
Lieu de dépôt :
ALBERVILLE
Date d'expiration :
15/09/2004

Présentation de la marque TITANIA

Déposée le 15 septembre 1994 par GAUTREAU Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBERVILLE), la marque française « TITANIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est GAUTREAU Olivier, domicilié(e) 106 impasse de Bornéry - La Montaz, 73200 GILLY sur ISERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAUTREAU Olivier - France.

La marque TITANIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TITANIA est expirée depuis le 15 septembre 2004.


GAUTREAU Olivier - 106 impasse de Bornéry - La Montaz, 73200 GILLY sur ISERE - France


GAUTREAU Olivier - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-16

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

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