Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA DEMOISELLE DE SOCIANDO
Numéro de dépôt :
1563566
Date de dépôt :
30/11/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/1999
Présentation de la marque LA DEMOISELLE DE SOCIANDO
Déposée le 30 novembre 1989 par GAUTREAU Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA DEMOISELLE DE SOCIANDO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA DEMOISELLE DE SOCIANDO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563566.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DEMOISELLE DE SOCIANDO est expirée depuis le 30 novembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20