Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRUCTIDOR
Numéro de dépôt :
1090160
Date de dépôt :
02/03/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Fort de France
Présentation de la marque FRUCTIDOR
Déposée le 2 mars 1979 par GAUTREAU épouse POURNY Madeleine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Fort de France), la marque française « FRUCTIDOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRUCTIDOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1090160.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque FRUCTIDOR est expirée depuis le 2 mars 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-042