Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA DORGONNE
MADAME GAUTIER, EPOUSE HAWECKER, GEORGETTE, ROSE-MARIE, NATIONALITE FRANCAISE, ADRESSE:

Numéro de dépôt :
1453086
Date de dépôt :
05/06/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/06/1997

Présentation de la marque DOMAINE DE LA DORGONNE

Déposée le 5 juin 1987 par madame GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LA DORGONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame GAUTIER domicilié(e) DOMAINE DE LA DORGONNE, 84240 LA TOUR D'AIGUES. - France.

La marque DOMAINE DE LA DORGONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1453086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA DORGONNE est expirée depuis le 5 juin 1997.

GAUTIER a également déposé les autres marques suivantes : BELACLOISON , e rideinaction.com , LE CLAN DE PARIS , Tisane de Paris , LES 3.S. STOCKAGE SELF SERVICE , LA BELINOISE , BELALAM , BELAPAN , ARANJOU , LENNY ON COLLINS


MADAME GAUTIER, EPOUSE HAWECKER, GEORGETTE, ROSE-MARIE, NATIONALITE FRANCAISE, ADRESSE: - DOMAINE DE LA DORGONNE, 84240 LA TOUR D'AIGUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31

VINS A.O.C. PROVENANT DE L'EXPLOITATION EXACTEMENT DENOMMEE "DOMAINE DE LA DORGONNE"