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Marques déposées par GAUTIER
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BELAPAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELAPAN
GAUTIER -

Numéro de dépôt :
1093378
Date de dépôt :
13/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BELAPAN

Déposée le 13 avril 1979 par GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BELAPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GAUTIER - domicilié(e) Société anonyme - 85510 LE BOUPERE (Vendée) - - France.

La marque BELAPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1093378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BELAPAN est expirée depuis le 13 avril 1989.

GAUTIER a également déposé les autres marques suivantes : BELACLOISON , e rideinaction.com , LE CLAN DE PARIS , Tisane de Paris , LES 3.S. STOCKAGE SELF SERVICE , LA BELINOISE , BELALAM , ARANJOU , LENNY ON COLLINS , HR GAUTIER


GAUTIER - - Société anonyme - 85510 LE BOUPERE (Vendée) - - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-046

Inscription - Transmission de propriété n°40626 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°40625 - Publication au BOPI

Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques