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Marques déposées par GAUTIER Yves
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OCEANOCLEAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

OCEANOCLEAN
GAUTIER Yves

Numéro de dépôt :
3436296
Date de dépôt :
21/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2016
OCEANOCLEAN de GAUTIER Yves

Présentation de la marque OCEANOCLEAN

Déposée le 21 juin 2006 par GAUTIER Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCEANOCLEAN »

Le déposant est GAUTIER Yves domicilié(e) 26 impasse du Porho,56250 SAINT-NOLFF - 56250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEANOCLEAN est expirée depuis le 21 juin 2016.


GAUTIER Yves - 26 impasse du Porho,56250 SAINT-NOLFF - 56250 - France


Cabinet BREMA - 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Appareils et installations pour le traitement et la purification des eaux, appareils et installations pour l'épuration des effluents ; installations de conduites d'eau, appareils et installations à filtrer l'eau ; réservoirs d'eau (parties d'installations sanitaires).

Cuves et réservoirs non métalliques pour le stockage des eaux (à l'exception des réservoirs en maçonnerie).

Installation et maintenance de stations de traitement des eaux, en particulier pour l'épuration des effluents ; installation et maintenance des appareils et installations pour le traitement et la purification des eaux, installation et maintenance des appareils et installations pour l'épuration des effluents ; installation et maintenance des réservoirs d'eau, des installations de conduites d'eau et des appareils et installations à filtrer l'eau.