Marque enregistrée - Marque en vigueur

VARIETE PICCOLO L'UNIQUE
GAUTIER SEMENCES

Numéro de dépôt :
4552856
Date de dépôt :
20/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/05/2029
VARIETE PICCOLO L\'UNIQUE de GAUTIER SEMENCES

Présentation de la marque VARIETE PICCOLO L'UNIQUE

Déposée par voie électronique le 20 mai 2019 par GAUTIER SEMENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VARIETE PICCOLO L'UNIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-24 du 14 juin 2019.

Le déposant est GAUTIER SEMENCES domicilié(e) Route d'Avignon - 13630 - EYRAGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAUTIER SEMENCES, Madame KARINE DAMIENS domicilié(e) ROUTE D AVIGNON - 13630 - EYRAGUES - France.

La marque VARIETE PICCOLO L'UNIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4552856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VARIETE PICCOLO L'UNIQUE arrivera à expiration en date du 20 mai 2029.

GAUTIER SEMENCES a également déposé les autres marques suivantes : OIGNON DES CEVENNES – GAUTIER , GRISET , HARICOT PONGO , THE CHERRY TOMATO PICCOLO , GAUTIER semences , HARICOT PONGO - GAUTIER , HARICOT CUPIDON , GAUTIER Graines , HARICOT CUPIDON - GAUTIER


GAUTIER SEMENCES - Route d'Avignon - 13630 - EYRAGUES - France


GAUTIER SEMENCES, Madame KARINE DAMIENS - ROUTE D AVIGNON - 13630 - EYRAGUES - France


Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Produits de l'aquaculture, produits de la sylviculture ; fruits frais.