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Marques déposées par GAUTIER SEMENCES
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GAUTIER semences
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GAUTIER semences
GAUTIER SEMENCES

Numéro de dépôt :
4404904
Date de dépôt :
16/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2027
GAUTIER semences de GAUTIER SEMENCES

Présentation de la marque GAUTIER semences

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2017 par GAUTIER SEMENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GAUTIER semences » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est GAUTIER SEMENCES domicilié(e) route d'Avignon - 13630 - EYRAGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Louis FELIX domicilié(e) 10 avenue de la Poulasse - 84033 - AVIGNON cedex 3 - France.

La marque GAUTIER semences a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4404904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAUTIER semences arrivera à expiration en date du 16 novembre 2027.

GAUTIER SEMENCES a également déposé les autres marques suivantes : OIGNON DES CEVENNES – GAUTIER , GRISET , HARICOT PONGO , THE CHERRY TOMATO PICCOLO , HARICOT PONGO - GAUTIER , HARICOT CUPIDON , VARIETE PICCOLO L'UNIQUE , GAUTIER Graines , HARICOT CUPIDON - GAUTIER


GAUTIER SEMENCES - route d'Avignon - 13630 - EYRAGUES - France


Monsieur Jean-Louis FELIX - 10 avenue de la Poulasse - 84033 - AVIGNON cedex 3 - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Semences (graines).