GRAINES GAUTIER OBTENTEUR ET PRODUCTEUR DE SEMENCES MARAICHERES
Présentation de la marque GRAINES GAUTIER OBTENTEUR ET PRODUCTEUR DE SEMENCES MARAICHERES
Déposée le 13 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAUTIER SEMENCES au capital de 1.350.000 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARASCON), la marque française « GRAINES GAUTIER OBTENTEUR ET PRODUCTEUR DE SEMENCES MARAICHERES »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAINES GAUTIER OBTENTEUR ET PRODUCTEUR DE SEMENCES MARAICHERES est expirée depuis le 13 octobre 2015.
Renouvellement sans limitation le 9 mai 2005 n°2287810 - Publication au BOPI 2005-05-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-21
Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49