Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOGIS D'OR
GAUTIER-SAUVAGNAC Denis

Numéro de dépôt :
96619921
Date de dépôt :
09/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2006

Présentation de la marque LOGIS D'OR

Déposée le 9 avril 1996 par GAUTIER-SAUVAGNAC Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOGIS D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est GAUTIER-SAUVAGNAC Denis, domicilié(e) 17 rue Perchamps, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.

La marque LOGIS D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOGIS D'OR est expirée depuis le 9 avril 2006.


GAUTIER-SAUVAGNAC Denis - 17 rue Perchamps, 75016 PARIS - France


NONY & ASSOCIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-41

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Agences de logements (hôtels, pensions); services hôteliers et de pension; réservation d'hôtels, de logements temporaires et de pensions; réservation et location de logements temporaires; maison de retraite pour personnes âgées, maison de repos, maison de convalescence, maison de vacances; services hospitaliers et médicaux; services de garde-malades; services d'approvisionnement en matière de restauration (traiteur); cafés, restaurants, cafétérias, cantines