Marque expirée - Marque en non vigueur

ENERPLUS
GAUTIER ROGER

Numéro de dépôt :
99802470
Date de dépôt :
07/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2019

Présentation de la marque ENERPLUS

Déposée le 7 juillet 1999 par GAUTIER ROGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENERPLUS »

Le déposant est GAUTIER ROGER domicilié(e) 5 RUE MARCEL CERDAN - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAUTIER ROGER domicilié(e) 5 RUE MARCEL CERDAN - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENERPLUS est expirée depuis le 7 juillet 2019.


GAUTIER ROGER - 5 RUE MARCEL CERDAN - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


GAUTIER ROGER - 5 RUE MARCEL CERDAN - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2009 n°2407788 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-18

Inscription le 30 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°710626 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-10-30

Batteries.