Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOCHLOR
Monsieur GAUTIER Richard

Numéro de dépôt :
93468188
Date de dépôt :
05/05/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/05/2003

Présentation de la marque BIOCHLOR

Déposée le 5 mai 1993 par monsieur GAUTIER Richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOCHLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est monsieur GAUTIER Richard domicilié(e) demeurant 94, Village du Soleil B.P. 29, 13540 PUYRICARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lucien LACHAUME Avocat - France.

La marque BIOCHLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCHLOR est expirée depuis le 5 mai 2003.

GAUTIER Richard a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE ELECTRONIQUE , ELECTROMASS , ET 720 , NATIONAL ELECTRONICS , ELECTRONIC DISPATCHING FRANCE


Monsieur GAUTIER Richard - demeurant 94, Village du Soleil B.P. 29, 13540 PUYRICARD - France


Lucien LACHAUME Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-43

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

Appareils et instruments optiques, photographiques, de pesage, de mesurage, d'alarme, de comptage, de contrôle, de régulation, notamment appareils régulateurs de la diffusion de chlore dans les piscines, de signalisation, de protection contre les accidents, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, accumulateurs, avertisseurs d'incendie et contre le vol, dispositifs de comnande à distance, appareillage pour l'électrolyse, appareils et instruments d'enregistrement et de reproduction sonores et audio-visuelles et leurs supports, lecteurs de disques et vidéo-disques, magnétophones, téléviseurs, installation électriques et électroniques pour le calcul et la fourniture de données, ainsi que pour la surveillance, la vérification et la commande à distance d'opérations industrielles