Marque enregistrée - Marque en vigueur

CTC
Monsieur gautier RENOUX

Numéro de dépôt :
4535136
Date de dépôt :
19/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2029
CTC de gautier RENOUX

Présentation de la marque CTC

Déposée par voie électronique le 19 mars 2019 par monsieur gautier RENOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CTC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-15 du 12 avril 2019.

Le déposant est monsieur gautier RENOUX domicilié(e) 13 RUE EIFFEL - 49280 - LA SEGUINIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, asled, Monsieur gautier RENOUX domicilié(e) 13 RUE EIFFEL - 49280 - LA SEGUINIERE - France.

La marque CTC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4535136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTC arrivera à expiration en date du 19 mars 2029.

gautier RENOUX a également déposé les autres marques suivantes : SEERA , KOOMS


Monsieur gautier RENOUX - 13 RUE EIFFEL - 49280 - LA SEGUINIERE - France


asled, Monsieur gautier RENOUX - 13 RUE EIFFEL - 49280 - LA SEGUINIERE - France


Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Appareils d'éclairage ; torches électriques ; appareils d'éclairage pour véhicules.