Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Délices d'Eléa Gelée de Cidre Fabrication Maison Ingrédients : Cidre, sucre, pectine sans conservateurs Poids net : 300 gr Muriel Gautier 14340 Cambremer Calvados FRANCE A conserver au frais après ouverture A consommer de préférence avant : voir au dos [email protected]
GAUTIER Muriel, Andrée, Françoise Les Délices d'Eléa - Entreprise Individuelle

Numéro de dépôt :
3163833
Date de dépôt :
06/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/2012
Les Délices d\'Eléa Gelée de Cidre Fabrication Maison Ingrédients : Cidre, sucre, pectine sans conservateurs Poids net : 300 gr Muriel Gautier 14340 Cambremer Calvados FRANCE A conserver au frais après ouverture A consommer de préférence avant : voir au dos lesdelices-elea@wanadoo.fr de GAUTIER Muriel

Présentation de la marque Les Délices d'Eléa Gelée de Cidre Fabrication Maison Ingrédients : Cidre, sucre, pectine sans conservateurs Poids net : 300 gr Muriel Gautier 14340 Cambremer Calvados FRANCE A conserver au frais après ouverture A consommer de préférence avant : voir au dos [email protected]

Déposée le 6 mai 2002 par GAUTIER MurielTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Les Délices d'Eléa Gelée de Cidre Fabrication Maison Ingrédients : Cidre, sucre, pectine sans conservateurs Poids net : 300 gr Muriel Gautier 14340 Cambremer Calvados FRANCE A conserver au frais après ouverture A consommer de préférence avant : voir au dos [email protected] » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est GAUTIER MurielTODO domicilié(e) 6 Rue du Coteau,14340 CAMBREMER - 14340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 863 895 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Muriel GAUTIER Les Délices d'Eléa domicilié(e) 6 Rue du Coteau,14340 CAMBREMER - 14340 - France.

La marque Les Délices d'Eléa Gelée de Cidre Fabrication Maison Ingrédients : Cidre, sucre, pectine sans conservateurs Poids net : 300 gr Muriel Gautier 14340 Cambremer Calvados FRANCE A conserver au frais après ouverture A consommer de préférence avant : voir au dos [email protected] a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163833.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Délices d'Eléa Gelée de Cidre Fabrication Maison Ingrédients : Cidre, sucre, pectine sans conservateurs Poids net : 300 gr Muriel Gautier 14340 Cambremer Calvados FRANCE A conserver au frais après ouverture A consommer de préférence avant : voir au dos [email protected] est expirée depuis le 6 mai 2012.

GAUTIER Muriel a également déposé les autres marques suivantes : PALANTIN


GAUTIER Muriel, Andrée, Françoise Les Délices d'Eléa - Entreprise Individuelle - 6 Rue du Coteau,14340 CAMBREMER - 14340 - France - SIREN 439863895


Madame Muriel GAUTIER Les Délices d'Eléa - 6 Rue du Coteau,14340 CAMBREMER - 14340 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Gelées, confitures, compotes