Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORTE POLY-PLAST
Mr GAUTIER Martial
Mr ROBERT Michel

Numéro de dépôt :
3125951
Date de dépôt :
15/10/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/10/2011
PORTE POLY-PLAST de GAUTIER Martial

Présentation de la marque PORTE POLY-PLAST

Déposée le 15 octobre 2001 par monsieur GAUTIER Martial et monsieur ROBERT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PORTE POLY-PLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.

Les déposants sont monsieur GAUTIER Martial domicilié(e) 6 allée des Peupliers, 35850 GEVEZE - France et monsieur ROBERT Michel domicilié(e) 3 Rue du Chateau, 55120 AUBREVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GAUTIER Martial - France.

La marque PORTE POLY-PLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORTE POLY-PLAST est expirée depuis le 15 octobre 2011.


Mr GAUTIER Martial - 6 allée des Peupliers, 35850 GEVEZE - France

Mr ROBERT Michel - 3 Rue du Chateau, 55120 AUBREVILLE - France


Monsieur GAUTIER Martial - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47

Portes en polyéthylène Portes de meubles en polyéthylène.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.