Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSEPORT BRETON
GAUTIER Loïc

Numéro de dépôt :
1727761
Date de dépôt :
02/10/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/2001

Présentation de la marque PASSEPORT BRETON

Déposée le 2 octobre 1991 par GAUTIER Loïc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PASSEPORT BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GAUTIER Loïc, domicilié(e) 2, rue Sainte Barbe, 35400 SAINT MALO - France.

La marque PASSEPORT BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSEPORT BRETON est expirée depuis le 2 octobre 2001.

GAUTIER Loïc a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES DEMOISELLES COIFFÉES


GAUTIER Loïc - 2, rue Sainte Barbe, 35400 SAINT MALO - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-36

Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, papeterie, adhésifs, matières plastiques pour l'emballage, cartes à jouer