Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEREAL IMPEX
GAUTIER JEAN YVES

Numéro de dépôt :
3008647
Date de dépôt :
11/02/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/02/2010

Présentation de la marque CEREAL IMPEX

Déposée le 11 février 2000 par GAUTIER JEAN YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CEREAL IMPEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est GAUTIER JEAN YVES, domicilié(e) KERNEVEZ, 22200 GRACES GUINGAMP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAUTIER JEAN YVES - France.

La marque CEREAL IMPEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3008647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEREAL IMPEX est expirée depuis le 11 février 2010.

GAUTIER JEAN YVES a également déposé les autres marques suivantes : FREE FOODS MARKET , LE GOUESSANT , AGRO BIO CONNECTION , HARICOT COCO , COCO PAIMPOLAIS


GAUTIER JEAN YVES - KERNEVEZ, 22200 GRACES GUINGAMP - France


GAUTIER JEAN YVES - France


Inscription le 17 décembre 2001 - Rejet partiel n°337264 - Publication au BOPI 2001-12-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Animaux vivants ; semences, plantes et fleurs naturelles ; produits horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences).