Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EXCELLENCE
Numéro de dépôt :
1674605
Date de dépôt :
31/05/1988
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
31/05/1998
Présentation de la marque EXCELLENCE
Déposée le 31 mai 1988 par GAUTIER Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674605.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELLENCE est expirée depuis le 31 mai 1998.
GAUTIER Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51