Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GAUTIER Jean Michel
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GAUTIER Jean Michel

Numéro de dépôt :
1335752
Date de dépôt :
10/12/1985
Lieu de dépôt :
CASTELNAUDARY
Date d'expiration :
10/12/1995
Marque figurative de GAUTIER Jean Michel

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 décembre 1985 par GAUTIER Jean Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTELNAUDARY), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GAUTIER Jean Michel, domicilié(e) Le Carla, MONTFERRAND 11320 LABASTIDE D'ANJOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAURENCE ROUSTAND - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335752.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 décembre 1995.

GAUTIER Jean Michel a également déposé les autres marques suivantes : EKODOMESIS , C CHIC SELECTION


GAUTIER Jean Michel - Le Carla, MONTFERRAND 11320 LABASTIDE D'ANJOU - France


LAURENCE ROUSTAND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22

Vêtements, chaussures, chapellerie.