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Marques déposées par GAUTIER Jan-Michel
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LE BABY MONITEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BABY MONITEUR
GAUTIER Jan-Michel

Numéro de dépôt :
1373444
Date de dépôt :
16/09/1986
Lieu de dépôt :
CASTELNAUDARY
Date d'expiration :
16/09/1996

Présentation de la marque LE BABY MONITEUR

Déposée le 16 septembre 1986 par GAUTIER Jan-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTELNAUDARY), la marque française « LE BABY MONITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GAUTIER Jan-Michel, domicilié(e) Le Carla, MONTFERRAND, 11320 LABASTIDE D'ANJOU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUSTAND. - France.

La marque LE BABY MONITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BABY MONITEUR est expirée depuis le 16 septembre 1996.

GAUTIER Jan-Michel a également déposé les autres marques suivantes : A & M Bandages , BABY MONITOR , EXO-DIFFUSION , EXO BANDAGES


GAUTIER Jan-Michel - Le Carla, MONTFERRAND, 11320 LABASTIDE D'ANJOU. - France


ROUSTAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10

Produits pharmaceutiques et hygiéniques;emplâtres, matériel pour pansements;désinfectants.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ou des ondes;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;équipement pour le traitement de l'information. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.