Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXO-DIFFUSION
GAUTIER Jan Michel

Numéro de dépôt :
1430220
Date de dépôt :
30/06/1987
Lieu de dépôt :
GOURNAY
Date d'expiration :
30/06/1997

Présentation de la marque EXO-DIFFUSION

Déposée le 30 juin 1987 par GAUTIER Jan Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GOURNAY), la marque française « EXO-DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GAUTIER Jan Michel, domicilié(e) Le Carla Montferrand, 11320 LABASTIDE D'ANJOU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUSTAND. - France.

La marque EXO-DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1430220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXO-DIFFUSION est expirée depuis le 30 juin 1997.

GAUTIER Jan Michel a également déposé les autres marques suivantes : A & M Bandages , BABY MONITOR , EXO BANDAGES , LE BABY MONITEUR


GAUTIER Jan Michel - Le Carla Montferrand, 11320 LABASTIDE D'ANJOU. - France


ROUSTAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).