Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A & M Bandages
GAUTIER Jan Michel

Numéro de dépôt :
1408052
Date de dépôt :
27/03/1987
Lieu de dépôt :
CASTELNAUDARY
Date d'expiration :
27/03/1997

Présentation de la marque A & M Bandages

Déposée le 27 mars 1987 par GAUTIER Jan Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTELNAUDARY), la marque française « A & M Bandages » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GAUTIER Jan Michel, domicilié(e) Le Carla, MONTFERRAND, 11320 LABASTIDE D'ANJOU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUSTAND. - France.

La marque A & M Bandages a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A & M Bandages est expirée depuis le 27 mars 1997.

GAUTIER Jan Michel a également déposé les autres marques suivantes : BABY MONITOR , EXO-DIFFUSION , EXO BANDAGES , LE BABY MONITEUR


GAUTIER Jan Michel - Le Carla, MONTFERRAND, 11320 LABASTIDE D'ANJOU. - France


ROUSTAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements;Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes; Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).