Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE GRAND CAPRON
M. GAUTIER Gilles

Numéro de dépôt :
97696061
Date de dépôt :
17/09/1997
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
17/09/2007

Présentation de la marque CHATEAU LE GRAND CAPRON

Déposée le 17 septembre 1997 par monsieur GAUTIER Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LE GRAND CAPRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-44 du 31 octobre 1997.

Le déposant est monsieur GAUTIER Gilles domicilié(e) Château le Grand Capron, 33390 SAINT PAUL DE BLAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme GAUTIER Françoise - France.

La marque CHATEAU LE GRAND CAPRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97696061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE GRAND CAPRON est expirée depuis le 17 septembre 2007.

GAUTIER Gilles a également déposé les autres marques suivantes : BABYWOOD


M. GAUTIER Gilles - Château le Grand Capron, 33390 SAINT PAUL DE BLAYE - France


Mme GAUTIER Françoise - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-10

Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU LE GRAND CAPRON"