Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F. Gautier
M. Gautier Frederic

Numéro de dépôt :
4018277
Date de dépôt :
08/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/07/2023
F. Gautier de Gautier Frederic

Présentation de la marque F. Gautier

Déposée le 8 juillet 2013 par monsieur Gautier Frederic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « F. Gautier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est monsieur Gautier Frederic domicilié(e) lot IIA 118 bis Soavimbahoaka, BP 5221, 101 ANTANANARIVO - Madagascar.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gautier Frederic domicilié(e) lot IIA 118 bis Soavimbahoaka, BP 5221, 101 ANTANANARIVO - Madagascar.

La marque F. Gautier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F. Gautier est expirée depuis le 8 juillet 2023.

Gautier Frederic a également déposé les autres marques suivantes : Solen , SOLEN


M. Gautier Frederic - lot IIA 118 bis Soavimbahoaka, BP 5221, 101 ANTANANARIVO - Madagascar


M. Gautier Frederic - lot IIA 118 bis Soavimbahoaka, BP 5221, 101 ANTANANARIVO - Madagascar


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Inscription le 8 avril 2014 - Rejet partiel n°622246 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-08

Inscription le 8 avril 2014 - Rejet partiel n°622245 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-08

Enregistrement avec modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; minerais ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Matériaux de construction non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois façonnés.