Déposée le 11 juillet 2013 par monsieur GAUTIER François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BIOGEMM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-31 du 2 août 2013.
Le déposant est monsieur GAUTIER François domicilié(e) 26 rue claude jusseaud - 69110 - SAINTE FOY LES LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GAUTIER François domicilié(e) 26 rue claude jusseaud - 69110 - SAINTE FOY LES LYON - France.
La marque BIOGEMM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019248.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. GAUTIER François - 26 rue claude jusseaud - 69110 - SAINTE FOY LES LYON - France
M. GAUTIER François - 26 rue claude jusseaud - 69110 - SAINTE FOY LES LYON - France
Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Enregistrement avec modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; herbes médicinales ; tisanes, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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