Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO-ACTIS
GAUTIER François

Numéro de dépôt :
3336699
Date de dépôt :
25/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
25/01/2015
BIO-ACTIS de GAUTIER François

Présentation de la marque BIO-ACTIS

Déposée le 25 janvier 2005 par GAUTIER François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BIO-ACTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est GAUTIER François domicilié(e) 156 Chemin de Frontanière,69110 SAINTE FOY LES LYON - 69110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAUTIER François domicilié(e) 156 Chemin de Frontanière,69110 SAINTE FOY LES LYON - 69110 - France.

La marque BIO-ACTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO-ACTIS est expirée depuis le 25 janvier 2015.

GAUTIER François a également déposé les autres marques suivantes : BIOCELLIA , BIORESULT , NATHERA , THERABIOL , THERALIANCE , BIOGEMM , AQUA GEMM


GAUTIER François - 156 Chemin de Frontanière,69110 SAINTE FOY LES LYON - 69110 - France


GAUTIER François - 156 Chemin de Frontanière,69110 SAINTE FOY LES LYON - 69110 - France


Inscription le 14 novembre 2005 - Rejet partiel n°422134 - Publication au BOPI 2005-11-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

Huiles essentielles, préparations et produits cosmétiques destinées à l'amincissiment, notamment sous forme de crèmes, gels, lotions non compris dans d'autres classes ; huiles, crèmes, gels, lotions à effet lissant, drainant, anti cellulite, raffermissante, décontractante, ou tout effet sur la peau ou sur la silhouette à usage non médical non compris dans d'autres classes ; savons, parfums, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillages ; dépilatoires ; produits de rasage. Aliments pour bébé ; issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Protéines pour l'alimentation humaine ; produits diététiques à usage non médical pour régime amaigrissant, sous forme de poudre, de concentrés, de tablettes, gélules, capsules, poudre ou liquide comprenant des vitamines, des protéines, sels minéraux pouvant se présenter sous forme séchée, déshydratée, à reconstituer ou prêt à l'emploi, à base de viande, poisson, de lait, de fruits et de légumes ; boissons lactées et produits alimentaires à base de produits laitiers ; extraits de viande, poisson, fruits et légumes frais et en conserves, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; produits et dérivés d'huiles et de graisses comestibles, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Produits diététiques amincissants à usage non médical, compléments alimentaires et compléments nutritifs à usage non médical, produits diététiques, énergétiques de l'effort à base de céréales, de fruits, de miel ; sucres, farines, confiseries, en-cas et barres non compris dans d'autres classes ; aliments diététiques et énergétiques à usage non médical non compris dans d'autres classes, barres et gels diététiques, énergétiques ; substitut de repas à usage non médical ; biscuiterie, gâteaux ; biscottes ; sucrerie ; chocolat, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Autres boissons non alcooliques, boissons de fruits, jus de fruits, jus de légumes, concentrés de jus de fruits, nectars de fruits, punch de fruits, boissons aromatisées à base de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, soupes, collations ; boissons énergétiques à usage non médical non compris dans d'autres classes ; boissons diététiques à usage non médical non compris dans d'autres classes ; boissons à base de thé, de tisane, de plantes, d'herbes ; boissons rafraîchissantes ; boissons diététiques amincissantes, boissons diététiques et énergétiques utilisées pour le contrôle de la silhouette, le contrôle pondéral ; boissons diététiques de l'effort à usage non médical ; boissons fortifiantes à usage non médical, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus – eaux minérales et gazeuses.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.