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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GAUTIER FRANCE
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KIT DOOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KIT DOOR
GAUTIER FRANCE S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94540094
Date de dépôt :
13/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2004

Présentation de la marque KIT DOOR

Déposée le 13 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) GAUTIER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KIT DOOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAUTIER FRANCE domicilié(e) Route de Rochetrejoux, BP. 10, 85510 LE BOUPERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 077 262 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque KIT DOOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KIT DOOR est expirée depuis le 13 octobre 2004.

GAUTIER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GALIPETTE , GAUTIER , G GAUTIER , GAUTIER , G GAUTIER , L'ESPRIT D'AUJOURD HUI , LE MEUBLE DES BEBES PIROUETTE , DIAGONE , G GAUTIER OFFICE , FACADES POLYMEDIUM SUCCES GARANTI !


GAUTIER FRANCE S.A. (société anonyme) - Route de Rochetrejoux, BP. 10, 85510 LE BOUPERE - France - SIREN 332077262


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.