Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OEufs Bio Buëch
M. GAUTIER Fabrice, Agissant pour le compte de la société OEUF BIO BUECH en cours de formation

Numéro de dépôt :
4040216
Date de dépôt :
14/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/10/2023
OEufs Bio Buëch de GAUTIER Fabrice

Présentation de la marque OEufs Bio Buëch

Déposée le 14 octobre 2013 par monsieur GAUTIER Fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « OEufs Bio Buëch » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est monsieur GAUTIER Fabrice domicilié(e) Plaine de Guire - 05700 - LE BERSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GAUTIER Fabrice domicilié(e) Plaine de Guire - 05700 - LE BERSAC - France.

La marque OEufs Bio Buëch a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040216.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OEufs Bio Buëch est expirée depuis le 14 octobre 2023.


M. GAUTIER Fabrice, Agissant pour le compte de la société OEUF BIO BUECH en cours de formation - Plaine de Guire - 05700 - LE BERSAC - France


M. GAUTIER Fabrice - Plaine de Guire - 05700 - LE BERSAC - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.