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Marques déposées par Gautier Dominique
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CORN'ELEC
Marque expirée - Marque en non vigueur

CORN'ELEC
Gautier Dominique

Numéro de dépôt :
99773112
Date de dépôt :
01/02/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/02/2019

Présentation de la marque CORN'ELEC

Déposée le 1 février 1999 par Gautier Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CORN'ELEC »

Le déposant est Gautier Dominique domicilié(e) 15 rue de la Pointe,17160 BAGNIZEAU (dossier no 2397636) - 17160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique Gautier domicilié(e) 15 rue de la Pointe,17160 BAGNIZEAU (dossier no 2397636) - 17160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CORN'ELEC est expirée depuis le 1 février 2019.


Gautier Dominique - 15 rue de la Pointe,17160 BAGNIZEAU (dossier no 2397636) - 17160 - France


Dominique Gautier - 15 rue de la Pointe,17160 BAGNIZEAU (dossier no 2397636) - 17160 - France


Renouvellement sans limitation le 9 février 2009 n°2397636 - Publication au BOPI 2009-02-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Machine à battre et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs.