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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GAUTIER COUDEVYLLE
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HOND BIER
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HOND BIER
GAUTIER COUDEVYLLE, SARL
COMMUNE D HONDEGHEM, Collectivité territoriale commune

Numéro de dépôt :
4260753
Date de dépôt :
30/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
HOND BIER de GAUTIER COUDEVYLLE

Présentation de la marque HOND BIER

Déposée par voie électronique le 30 mars 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GAUTIER COUDEVYLLE et COMMUNE D HONDEGHEMTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOND BIER »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) GAUTIER COUDEVYLLE domicilié(e) 9 RUE du 19 mars 1962 - 59270 - Méteren - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et COMMUNE D HONDEGHEMTODO domicilié(e) 251 Place Germain Dubrulle - 59190 - HONDEGHEM - France et immatriculée sous le numéro RCS 2 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL GAUTIER COUDEVYLLE, M. GAUTIER COUDEVYLLE domicilié(e) 9 Rue du 19 mars 1962 - 59270 - Méteren - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

GAUTIER COUDEVYLLE a également déposé les autres marques suivantes : CORDILLERE DES FLANDRES , DE KATSBIER , MELTING HOPS , D K


GAUTIER COUDEVYLLE, SARL - 9 RUE du 19 mars 1962 - 59270 - Méteren - France - SIREN 5

COMMUNE D HONDEGHEM, Collectivité territoriale commune - 251 Place Germain Dubrulle - 59190 - HONDEGHEM - France - SIREN 2


SARL GAUTIER COUDEVYLLE, M. GAUTIER COUDEVYLLE - 9 Rue du 19 mars 1962 - 59270 - Méteren - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Inscription le 10 juillet 2018 - Rejet total n°727819 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-10

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.