Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GAUTIER CLAUDE
/
DOMAINE DES DEMOISELLES COIFFÉES
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES DEMOISELLES COIFFÉES
GAUTIER CLAUDE, GAEC Les Demoiselles COIFFEES
GAUTIER Loïc, GAEC Les Demoiselles COIFFEES

Numéro de dépôt :
3628207
Date de dépôt :
09/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
09/02/2019
DOMAINE DES DEMOISELLES COIFFÉES de GAUTIER CLAUDE

Présentation de la marque DOMAINE DES DEMOISELLES COIFFÉES

Déposée le 9 février 2009 par GAUTIER CLAUDE et GAUTIER Loïc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DOMAINE DES DEMOISELLES COIFFÉES »

Les déposants sont GAUTIER CLAUDE, GAEC Les Demoiselles COIFFEES - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et GAUTIER Loïc, GAEC Les Demoiselles COIFFEES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAUTIER CLAUDE et Loïc, GAEC Les Demoiselles coiffées domicilié(e) - LES BAUX 84410 BEDOIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES DEMOISELLES COIFFÉES est expirée depuis le 9 février 2019.


GAUTIER CLAUDE, GAEC Les Demoiselles COIFFEES - France - SIREN 5

GAUTIER Loïc, GAEC Les Demoiselles COIFFEES - France


GAUTIER CLAUDE et Loïc, GAEC Les Demoiselles coiffées - LES BAUX 84410 BEDOIN - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Inscription le 11 mai 2009 - Retrait partiel n°497025 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-11

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Vins d'appellation d'origine Ventoux.