Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maison SYLVA
GAUTIER Christophe

Numéro de dépôt :
3780428
Date de dépôt :
05/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2020
Maison SYLVA de GAUTIER Christophe

Présentation de la marque Maison SYLVA

Déposée le 5 novembre 2010 par GAUTIER Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Maison SYLVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est GAUTIER Christophe domicilié(e) 878 Chemin du Haut - 83210 - LA FARLEDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAUTIER Christophe domicilié(e) 878 Chemin du Haut - 83210 - LA FARLEDE - France.

La marque Maison SYLVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison SYLVA est expirée depuis le 5 novembre 2020.

GAUTIER Christophe a également déposé les autres marques suivantes : Steel Habitat , energiehome


GAUTIER Christophe - 878 Chemin du Haut - 83210 - LA FARLEDE - France


GAUTIER Christophe - 878 Chemin du Haut - 83210 - LA FARLEDE - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier.