Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bon Appétit PARIS
M. Gautier Cédric

Numéro de dépôt :
4294647
Date de dépôt :
24/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/08/2026
Bon Appétit PARIS de Gautier Cédric

Présentation de la marque Bon Appétit PARIS

Déposée le 24 août 2016 par monsieur Gautier Cédric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Bon Appétit PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.

Le déposant est monsieur Gautier Cédric domicilié(e) 13 Rue bouchardon - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gautier Cedric domicilié(e) 13 RUE Bouchardon - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Bon Appétit PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bon Appétit PARIS arrivera à expiration en date du 24 août 2026.


M. Gautier Cédric - 13 Rue bouchardon - 75010 - PARIS - France


M. Gautier Cedric - 13 RUE Bouchardon - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.