Déposée le 9 novembre 2006 par GAUTIER Benoît et ESMENARD Dominique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Small Family Business » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-50 du 15 décembre 2006.
Les déposants sont GAUTIER Benoît domicilié(e) 15 rue des Petits Hôtels - 75010 - PARIS - France et ESMENARD Dominique domicilié(e) 85 rue de la République - 92150 - SURESNES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET, Mme ROUSSEL Marie-Cécile domicilié(e) 6 avenue Daniel Lesueur - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque Small Family Business a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3461772.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Small Family Business arrivera à expiration en date du 9 novembre 2026.
GAUTIER Benoît a également déposé les autres marques suivantes : BOLLYWOOD , BOLLYWOOD
GAUTIER Benoît - 15 rue des Petits Hôtels - 75010 - PARIS - France
ESMENARD Dominique - 85 rue de la République - 92150 - SURESNES - France
CABINET WAGRET, Mme ROUSSEL Marie-Cécile - 6 avenue Daniel Lesueur - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-15
Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50
Inscription le 8 décembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°637636 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-08
Renouvellement sans limitation le 29 août 2016 n°2626618 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-08-29
Inscription le 25 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°802622 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-25
Supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques, disques acoustiques, audio – cassettes, disques compact, vidéo-cassettes, vidéo-disques préenregistrés ; logiciels enregistrés ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés avec des récepteurs de télévision ; appareils de projection de films ; appareils et équipements pour le traitement de l'information ; programmes d'ordinateurs ; codeurs et décodeurs.
Produits de l'imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; cartons, papier et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; imprimés et imprimés à but publicitaire ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches et affiches publicitaires, prospectus, tracts, revues, publications, journaux et périodiques ; livres, albums et calendriers ; clichés ; photographies.
Publicité ; production de films publicitaires ; publicité sur lieux de vente ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion d'informations ou de messages publicitaires par téléphone, terminaux d'ordinateurs, voie de presse ; location d'espaces publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; mise à jour de documentation publicitaire ; publication de textes publicitaires ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; organisation de séminaires, salons à buts commerciaux ou publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux.
Services de transmission d'informations par voie télématique ; services de télécommunications ; services de communications électroniques ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateurs ou réseaux d'ordinateurs ; émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traités par ordinateurs ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communications mondiales ou pour les réseaux à accès privé ou réservé ; transmissions de messages et d'images codées ; services de communication radiophonique, téléphonique, télégraphique, services de communication (transmission) télévisuelle.
Edition et prêt d'œuvres musicales et d'œuvres audiovisuelles ; édition et publication de livres, de journaux, de magazines, de revues, de périodiques, de catalogues, de guides, de notes et de lettres d'information ; prêt de livres ; divertissements télévisuels et radiophoniques ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production de films ; production de films sur bandes vidéo ; services de projection de films proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; production et projection de films cinématographiques ; production de films publicitaires ; location de films cinématographiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production et organisation de spectacles ; réservation de salles de spectacles. Activités culturelles à savoir organisation et conduite d'animations.
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