Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMPLEMENT
GAUTIER Alain, Albert, André, 22 bis, rue Froide, 14000 CAEN.

Numéro de dépôt :
16505
Date de dépôt :
11/05/1982
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
11/05/1992

Présentation de la marque SIMPLEMENT

Déposée le 11 mai 1982 par GAUTIER Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « SIMPLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GAUTIER Alain, Albert, André, 22 bis, rue Froide, 14000 CAEN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître LEPELTIER - France.

La marque SIMPLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMPLEMENT est expirée depuis le 11 mai 1992.

GAUTIER Alain a également déposé les autres marques suivantes : AVENIR PLASTIC , PREST'AGRO , asposan , Box in box , bibed concept , LE GROOM , LES FILLES SONT DANS LA COURSE , PLASTOM , AMAZONIA , L'Atelier 20


GAUTIER Alain, Albert, André, 22 bis, rue Froide, 14000 CAEN. - France


Maître LEPELTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25

Parfumerie, Cosmétiques, Savons