Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SIMPLEMENT
Numéro de dépôt :
16505
Date de dépôt :
11/05/1982
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
11/05/1992
Présentation de la marque SIMPLEMENT
Déposée le 11 mai 1982 par GAUTIER Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « SIMPLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SIMPLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16505.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMPLEMENT est expirée depuis le 11 mai 1992.
GAUTIER Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25