Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATTLEBUS TOUR NORMANDY TOUR
GAUTHRON François

Numéro de dépôt :
3214038
Date de dépôt :
03/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/2013
BATTLEBUS TOUR NORMANDY TOUR de GAUTHRON François

Présentation de la marque BATTLEBUS TOUR NORMANDY TOUR

Déposée le 3 mars 2003 par GAUTHRON François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATTLEBUS TOUR NORMANDY TOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est GAUTHRON François domicilié(e) 52 Route de Port en Bessin , BP 48424,14400 BAYEUX - 14400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANÇOIS GAUTHRON domicilié(e) BP 48424,14400 BAYEUX - 14400 - France.

La marque BATTLEBUS TOUR NORMANDY TOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATTLEBUS TOUR NORMANDY TOUR est expirée depuis le 3 mars 2013.

GAUTHRON François a également déposé les autres marques suivantes : D-DAY TOUR , VIRTUAL GUIDE


GAUTHRON François - 52 Route de Port en Bessin , BP 48424,14400 BAYEUX - 14400 - France


FRANÇOIS GAUTHRON - BP 48424,14400 BAYEUX - 14400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

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