Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RIGHTSON
Numéro de dépôt :
1600708
Date de dépôt :
27/06/1990
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
27/06/2000
Présentation de la marque RIGHTSON
Déposée le 27 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) GAUTHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « RIGHTSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RIGHTSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600708.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIGHTSON est expirée depuis le 27 juin 2000.
GAUTHIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51