Déposée le 18 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) GAUTHIER-VILLOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GAUTHIER-VILLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-09 du 5 mars 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAUTHIER-VILLOT domicilié(e) CABLANC - CREYSSE, 24102 BERGERAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 555 420 025 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAUTHIER-VILLOT S.A. - France.
La marque GAUTHIER-VILLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451400.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 3 avril 1995 - Transmission de propriété n°183715 - Publication au BOPI 1995-04-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26
Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09
Béquilles pour infirmes, appareils destinés à la projection d'aérosols à usage médical, bandage orthopédique, bassin à usage médical, embouts de béquilles pour infirmes, coussins à usage médical, chaussures orthopédiques, cannes anglaises pour infirmes, fauteuils à usage médical ou dentaire, lits construits spécialement pour soins médicaux, articles orthopédiques, prothèses, appui-dos, arceaux de lit.Fauteuils roulants pour malades.Cannes anglaises, cannes de malades, cannes sièges.Tables de malades, fauteuils garde-robe, barres d'appui, rehausse WC
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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