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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GAUTHIER-VILLARS & COMPAGNIE EDITEUR IMPRIMEUR LIBRAIRE
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ACTA DECOLOGICA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTA DECOLOGICA
GAUTHIER-VILLARS & COMPAGNIE EDITEUR IMPRIMEUR LIBRAIRE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1473852
Date de dépôt :
29/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/1998

Présentation de la marque ACTA DECOLOGICA

Déposée le 29 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) GAUTHIER-VILLARS & COMPAGNIE EDITEUR IMPRIMEUR LIBRAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTA DECOLOGICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAUTHIER-VILLARS & COMPAGNIE EDITEUR IMPRIMEUR LIBRAIRE domicilié(e) 17, rue Remy Dumoncel, 75014 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER. - France.

La marque ACTA DECOLOGICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1473852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

GAUTHIER-VILLARS & COMPAGNIE EDITEUR IMPRIMEUR LIBRAIRE a également déposé les autres marques suivantes : OCEANOLOGICA ACTA , EUROPEAN JOURNAL OF MECHANICS


GAUTHIER-VILLARS & COMPAGNIE EDITEUR IMPRIMEUR LIBRAIRE, société anonyme - 17, rue Remy Dumoncel, 75014 PARIS. - France


Cabinet HERRBURGER. - France


Inscription le 18 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204182 - Publication au BOPI 1996-07-18

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés.Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.Distribution de journaux. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.