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Marques déposées par GAUTHIER THIERRY
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TS COM'PACK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TS COM'PACK
GAUTHIER THIERRY

Numéro de dépôt :
99800401
Date de dépôt :
25/06/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/06/2009

Présentation de la marque TS COM'PACK

Déposée le 25 juin 1999 par GAUTHIER THIERRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TS COM'PACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est GAUTHIER THIERRY, domicilié(e) 492 RUE DE LA REPUBLIQUE, 69270 ROCHETAILLE SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAUTHIER THIERRY - France.

La marque TS COM'PACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800401.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TS COM'PACK est expirée depuis le 25 juin 2009.

GAUTHIER THIERRY a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE POMPONEY , ACCENT BOIS


GAUTHIER THIERRY - 492 RUE DE LA REPUBLIQUE, 69270 ROCHETAILLE SUR SAONE - France


GAUTHIER THIERRY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Machine à moteur électrique actionnant une vis sans fin pour compacter des matières souples à l'intérieur d'un moule. Tissus et produits textiles, à savoir : Tablier, Sac, Serviette, linge de maison tee-shirt, polo, pull, sweet-shirt, chemise, cravate, paréo, sous-vêtement Compactes sous différentes formes prédéterminées et nécessitant d'être trempes dans l'eau pour retrouver après compactage leur forme initiale.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.