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Marques déposées par GAUTHIER Thierry
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DOMAINE DE POMPONEY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE POMPONEY
GAUTHIER Thierry

Numéro de dépôt :
99824427
Date de dépôt :
17/11/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/2009

Présentation de la marque DOMAINE DE POMPONEY

Déposée le 17 novembre 1999 par GAUTHIER Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE POMPONEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est GAUTHIER Thierry, domicilié(e) Chemin de Pomponey, 69220 BELLEVILLE-SUR-SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAUTHIER Thierry - France.

La marque DOMAINE DE POMPONEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE POMPONEY est expirée depuis le 17 novembre 2009.

GAUTHIER Thierry a également déposé les autres marques suivantes : TS COM'PACK , ACCENT BOIS


GAUTHIER Thierry - Chemin de Pomponey, 69220 BELLEVILLE-SUR-SAONE - France


GAUTHIER Thierry - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Vins d'appellation d'origine contrôlée Beaujolais.