Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARSEN BURGONDE
Numéro de dépôt :
1337289
Date de dépôt :
08/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/1996
Présentation de la marque ARSEN BURGONDE
Déposée le 8 janvier 1986 par GAUTHIER Thierry Henri Arsène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARSEN BURGONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARSEN BURGONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337289.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARSEN BURGONDE est expirée depuis le 8 janvier 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24